Business caché des EHPAD privés : le nouveau scandale Orpea

Après Les Fossoyeurs, le livre coup de poing de Victor Castanet sur Orpea, politiques et médias ont débattu des conditions de vie lamentables des pensionnaires des maisons de retraites privées. Mais la cause principale de ce scandale n’a été qu’effleurée : les géants du secteur, dont les résidences sont perfusées à l’argent public, se sont transformés en holdings immobilières dont la gestion occulte du patrimoine est devenue leur véritable raison d’être. Vendredi 13 mai, le groupe Orpea a ainsi annoncé qu’il se séparera de 3 de ses 8,2 milliards d'euros d'actifs ( !) d'ici 2025. Blast a mené l’enquête sur la façon dont les acteurs de ce marché lucratif se sont constitué d’énormes patrimoines, en investissant via des sociétés écrans et des paradis fiscaux. Nos révélations.

Sur la devanture, il y a évidemment la façade. La plus apparente du business des établissements d’hébergement pour personnes âgées dépendantes (Ehpad) : des maisons médicalisées, accueillantes et rassurantes sur brochure et papier glacés, qui prennent en charge les seniors, les soins de suite et de rééducation, la psychiatrie, la restauration, l’hébergement, bref tout ce qu’on peut espérer pour nos « petits vieux », et qui (ces établissements…) en tirent des bénéfices. Ça c’est ce que tout le monde retient, même si la polémique gronde depuis le début de l’année sur les conditions d’accueil réservées aux retraités, dans ces maisons qui leur sont normalement dédiées. Et puis, il y a le reste de l’activité, qui constitue le plus gros de la fortune des opérateurs tels qu’Orpea.

Ce n’est pas la santé, c'est l'immobilier

Le reste ? Membre du bureau de l’Union fédérale de santé privée (UFSP) de la CGT, Guillaume Gobet n’en fait pas un mystère : « Quand vous regardez un peu plus précisément, le plus gros du business qu’ils font, ce n’est pas la santé, indique cet ancien chef de cuisine du groupe Orpea. C’est l’immobilier ».

L’immobilier, le mot est lâché... Le véritable moteur et le secret de la formidable rentabilité d’un marché qui relève pourtant et d’abord de la santé se trouve là. Pour matérialiser assez vite les choses, il suffit de regarder les chiffres. Prenons Orpea, le leader français et mondial du secteur, celui par lequel le scandale est arrivé : avec plus de 111 000 lits à travers vingt-trois pays, le groupe affiche un patrimoine dont la valeur (8,2 milliards d’euros en 2021) est presque deux fois supérieure au chiffre d’affaires (4,3 milliards d’euros). Juste derrière, Korian, avec plus de 89 000 lits, a réalisé 3,9 milliards d’euros de chiffre d’affaires en 2020. Son capital immobilier pèse 2,7 milliards d’euros. Des montants et des patrimoines faramineux financés pour partie par l’argent public, autour d’une mécanique qui acte la financiarisation du secteur au détriment – on l’a vu avec les dysfonctionnements révélés via l’affaire Orpea – des personnels, pensionnaires et patients de ces établissements.

Dotez, dotez, dotez

En France, le financement des Ehpad repose sur trois piliers. L’Assurance maladie prend en charge la partie « soin », via la Caisse nationale de solidarité pour l’autonomie (CNSA). La « dépendance » est financée par les départements, à travers l’allocation personnalisée d’autonomie. Le coût de l’hébergement, enfin, est directement réglé par les résidents, sous forme de loyers.

En 2019, plus de 11 milliards d’euros ont été versés pour les postes de soin et de dépendance aux 7 519 établissements français (1). Et ce, y compris dans les résidences privées, dont les groupes brassent parfois plusieurs millions voire milliards d’euros par an.

« Le grand public ne savait même pas qu’un groupe comme Orpea a des subventions publiques », Victor Castanet, journaliste et auteur des Fossoyeurs, devant la commission d'enquête de l'Assemblée nationale le 9 février 2022.

En février dernier, auditionné devant la commission des affaires sociales de l’Assemblée nationale, le journaliste Victor Castanet n’avait pas manqué d’appuyer là où ça fait mal : « Le grand public ne savait même pas qu’un groupe comme Orpea, qui fait un chiffre d’affaires de plus d’un milliard d’euros par trimestre, a des subventions publiques, avait souligné l’auteur des Fossoyeurs (Fayard). Personne ne le sait ».

Seulement, voilà : le fléchage de ces dotations publiques laisse à désirer… Depuis la mise en route de la loi d’adaptation de la société au vieillissement en 2015, l’autonomie des Ehpad s’est renforcée. « Alors que le cadre juridique antérieur permettait aux autorités de tarification et de contrôle (ATC) d’effectuer une reprise sur les dotations non consommées, les éventuels excédents sont désormais laissés à la libre affectation des établissements », détaille le rapport de l’inspection générale des affaires sociales (IGAS) et de l’inspection générale des finances (IGF) sur le fonctionnement d’Orpea, commandé par le ministère de la Santé et rendu public le 5 avril.

Le rapport de l'IGAS et de l'IGF a été rendu public le 5 avril 2022.

Si l’argent public non utilisé doit in fine être dirigé vers des dépenses de soin et de dépendance, le cadre réglementaire ne définit pas de durée d’affectation. De quoi encourager les entreprises à gérer cette manne comme bon leur semble, d’autant que, c’est un secret de polichinelle, les contrôles sont aussi rares que peu efficaces. Depuis la réduction des pouvoirs des ATC avec la réforme de 2015, « la portée de l’ensemble des contrôles a été limitée » complète le rapport.

Un siphon public

Dans leur rapport commun, l’IGAS et l’IGF détaillent plusieurs techniques utilisées par Orpea pour soustraire de l’argent public initialement affecté aux résidents. Un exemple... Dans l’enveloppe « soin », une partie des crédits est directement mise en réserve dans les budgets. Elle correspond à « près d’un mois de rémunération de l’ensemble des personnels ». En parallèle, 90,7 % des établissements du groupe se sont vus fixer par le siège un objectif de dépenses inférieur aux recettes prévisionnelles entre 2017 et 2021. Grâce à cette astuce, Orpea créé de l’excédent dans ses budgets. Des pratiques qui mettent le syndicaliste Guillaume Gobet hors de lui : « qu'il y ait du surplus, quand on sait que dans nos établissements il manque en permanence deux à trois personnels tous les jours... Après, ils nous disent "on n’arrive pas à trouver"... Non, c'est pas qu'ils n'arrivent pas à trouver, c'est qu'ils se débrouillent pour ne pas doter, comme ça c'est de l'argent qu'ils se mettent dans les poches ! »

Toujours d’après le rapport de l’IGAS et de l’IGF, 20 millions d’euros d’excédents auraient ainsi été accumulés par Orpea, depuis 2017. Un pactole qui s’ajoute aux 16 millions d’excédents enregistrés sur la période de 2012 à 2017, qui n’ont pas plus fait l’objet de reprise. « Les groupes privés, encore une fois, ont profité de l’argent public et du fait qu’ils ne soient pas contrôlés et qu’ils ne soient pas corrélés à de vrais indicateurs de qualité », analysait Victor Castanet devant la commission d’enquête de l’Assemblée nationale.

« Nous sommes en mesure aujourd'hui de vous dire que l'État porte plainte ». Le 26 mars 2022, Brigitte Bourguignon s'exprimait au micro de France Inter.
Image France Inter

Le 26 mars dernier, Brigitte Bourguignon, ministre chargée de l’Autonomie, annonçait au micro de France Inter que l’État dépose plainte contre Orpea, et demande le remboursement des dotations publiques. Le parquet de Nanterre a ouvert une enquête préliminaire dans la foulée, le 28 avril. Chez Korian, numéro deux du secteur, on se défend d’avoir recours à de telles pratiques. « Nous ne réalisons aucune marge sur les dotations publiques », assurait Sophie Boissard, directrice générale du groupe, toujours devant la même commission d’enquête le 30 mars.

La course à la propriété…

Le constat acté, une question s’impose : si ces sommes ne sont pas employées à faire fonctionner les maisons de retraite, Ehpad et cliniques de ces groupes privés - les pensionnaires vivant dans des conditions plus que douteuses dans les établissements Orpea, en particulier -, à quoi peuvent-elles servir alors ? À quoi et à qui profitent-elles, pour être ainsi déroutées de leur affectation initiale ? Pour le comprendre, il suffit de jeter un œil du côté des orientations stratégiques de ces groupes. Chez Orpea comme chez Korian, on se targue en effet de posséder de plus en plus d’actifs immobiliers. Pas un hasard.

Dans le bilan financier 2020 de Korian, le chiffre surgit au fil des pages et des tableaux : le groupe détient 24 % de l’immobilier, apprend-on, dont il a l’usage et la gestion à travers ses établissements. Un ratio appelé à progresser au vu des investissements en cours. En 2020, 72 bâtiments ont été construits ou rénovés par le groupe. En réalité, la majeure partie des résidences Korian est détenue par Icade. « Et Icade c'est la Caisse des dépôts, donc c'est l'Etat !, rappelle immédiatement Guillaume Gobet. S’ils (les contrôleurs, ndlr) font le boulot correctement, ils vont se rendre compte que l'Etat se vole ! ». Le propos du syndicaliste est provocateur. À bon escient ? Si le même mécanisme de détournement des dotations publiques relevé chez Orpea est également avéré chez Korian, la pique pourrait viser juste... Pour l’heure, aucune enquête publique n’est en cours.

Du côté d’Orpea, leadership oblige, les ambitions en matière patrimoniale sont encore plus élevées. Le groupe entend augmenter significativement son parc immobilier, se fixant comme objectif de détenir 50 % de ses résidences. D’après les chiffres publiés le 13 mai dernier, cette fringale d’acquisitions porte ses fruits : en 2021, Orpea possédait 46 % des établissements exploités sous sa marque. Pour justifier de tels investissements, l’entreprise soutient que « l’acquisition des locaux et des bâtiments de ses maisons de retraite est bénéfique à long terme, en permettant d’économiser le coût des loyers sur le long terme et d’augmenter les niveaux de rentabilité », rappelle Mike Lewis, analyste financier au Centre pour la responsabilité et la recherche en fiscalité internationale des entreprises (Cictar). Un mécanisme vertueux. L’ONG australienne, qui a rendu publique le 24 février une enquête sur la structure et les financements d’Orpea à travers l’Europe, a retrouvé plusieurs documents qui témoignent de cette obsession de la direction du groupe français.

Présentation des résultats annuels pour l’année 2015.
Document Orpea

…pour revendre au prix fort

Cette évidence martelée par Orpea en 2015 – propriétaire plutôt que locataire – que tout candidat à la primo-accession comprend vite, le groupe la met pourtant en pratique de façon curieuse. « À la même époque, Orpea a commencé à transférer la propriété de ses nouveaux biens immobiliers à des sociétés holding au Luxembourg, distinctes des sociétés exploitant les maisons de retraite », rapporte le Cictar. Mike Lewis confirme à Blast que plusieurs maisons de retraite françaises et allemandes ont depuis 2014 été transférées à une quarantaine de filiales luxembourgeoises. Sur le lot, 37 de ces 40 filiales ne sont pas mêmes répertoriées dans les rapports et les comptes déposés par la société. « Orpea peut ensuite, à sa discrétion, céder les sociétés à des acheteurs tiers, lesquels donneront à bail les biens immobiliers à Orpea pour l’exploitation des maisons de retraite » relève ainsi le rapport de l’ONG.

Filiales d'Orpea non déclarées dans les comptes du groupe, visibles dans le registre des sociétés du Luxembourg.
Document Blast

Fin mars, devant la mission d'information sur le contrôle des Ehpad au Sénat, Philippe Charrier dément fermement les allégations du Cictar. D'après le nouveau PDG d’Orpea, « aucun bâtiment, établissement français n'y est logé. C'est simplement des actifs internationaux, par exemple des actifs que nous pouvons avoir en Allemagne qui ont été logés au Luxembourg ». « C'est parfaitement conforme à la loi », ajoute Philippe Charrier.

Philippe Charrier, le nouveau PDG d'Orpea, devant la mission d'information sur le contrôle des Ehpad au Sénat, le 30 mars 2022.
Image Public Sénat

Mike Lewis, de son côté, n'en démord pas : des établissements français d’Orpea sont bien concernés. Le représentant de l’ONG australienne en veut pour preuve la maison de repos acquise en 2011 par Orpea à Brégy (Oise). La suite de l’histoire a de quoi intriguer : à partir de 2016, le château de Brégy devient propriété de la société Samosa SA. Samosa est une filiale d’Orpea Real Estate Luxembourg SARL, créée par deux sociétés-écrans, Beston Enterprises Inc au Panama et Bynex International Ltd aux îles Vierges britanniques… « L’utilisation de ces actionnaires écrans cache entièrement les bénéficiaires de l’achat et de la vente de ces actifs immobiliers », pointe Mike Lewis. Ainsi, grâce à ces paravents, aucun moyen de connaître les plus-values réalisées par le groupe, sur ces cessions. Depuis, Orpea s'est finalement séparée de la maison de repos de Brégy, en 2020. Contacté par Blast pour parler de sa politique immobilière et de ces pratiques, le groupe n’a pas répondu à nos sollicitations.

La maison de repos de Brégy a été détenue par une filiale luxembourgeoise d'Orpea, Samosa SA, à partir de 2016.
Google Street View

Ce mercredi 18 mai, Mediapart révèle dans une enquête réalisée avec le consortium Investigate Europe qu’une autre société luxembourgeoise proche d’Orpea est parvenue à accumuler 92 millions d’euros d’actifs, dans quatre pays européens, dont la France. Des participations dans des établissements gérés par Orpea. Selon nos confrères, Lipany a permis au groupe français de réaliser plusieurs opérations douteuses, d’évasion et de fraude fiscale. Or Lipany a été créée par... Beston Enterprises Inc et Bynex International Ltd, les deux sociétés-écrans dont nous avons remonté la trace dans l’histoire du château de Brégy. Drôle de coïncidence... Dans l’affaire révélée par Mediapart, une plainte au pénal pour « abus de biens sociaux » a d’ailleurs été déposée au parquet de Nanterre par Orpea, la société vient de l’annoncer, les intérêts du groupe étant susceptibles d’avoir été lésés.

Silence, on vend !

Ce vendredi 13 mai, en fin de semaine dernière, Orpea a dévoilé ses dernières orientations stratégiques, au moment où le groupe affronte une tempête. Désormais, après la fringale d’acquisitions, la tendance est à la vente. Ainsi, selon cette récente communication, le groupe prévoit de céder pas moins de 3 des 8,2 milliards d'euros d'actifs qu’il possède, d'ici 2025. L’occasion de constater déjà combien son portefeuille est bien garni. Contrairement aux prévisions de 2015, l’endettement du géant des maisons de retraite et des cliniques est loin d’avoir reculé. Car la stratégie d’amortissement est inexistante. Dans la pratique, les prêts engagés pour la construction de nouveaux bâtiments sont garantis par les loyers versés par les résidents. Chez Orpea, les maisons de retraite continuent de financer la spéculation immobilière, quand bien même les prêts qui ont permis de les construire sont déjà remboursés... « On va faire payer des loyers alors qu’on est propriétaire dans l’absolu, indique Guillaume Gobet, dépité. Même si tu es directeur de ton établissement, ça fait quinze ans qu'il est payé, on va te demander de dégorger pareil parce qu'il faut que tu payes pour les autres ! Et on paye aussi au niveau de la France pour le déploiement au niveau mondial… »

« Qui pourrait croire qu’un secteur privé commercial construise un Ehpad et ne fasse pas de bénéfices ? » Lors de l’audition de Victor Castanet à l’Assemblée nationale, Monique Iborra avait joué les idiotes utiles, faisant mine de s’interroger. La députée LREM de Haute-Garonne n’a pas totalement tort. Le secteur des Ehpad privés n’est évidemment pas le seul à élaborer des stratégies pour optimiser sa politique immobilière. Les résidences étudiantes, hôtels ou résidences de vacances, sur des créneaux voisins, sont les premiers à mettre en place des baux commerciaux similaires, avec des taux de rendement de 5 à 6 %. Problème, avec les Ehpad (et évidemment les cliniques), on touche à la santé et à la question de la prise en charge, des domaines dont la gestion ne peut pas découler uniquement de critères financiers. Or, « pour répondre aux exigences du groupe de taux de marge, de rentabilité, analysait Victor Castanet, le directeur va devoir encore plus réduire les coûts dans son établissement ».

Une « pression continue » est exercée sur les chefs d’établissements

Le rapport de l’IGAS et de l’IGF le confirme : chez Orpea, une « pression continue » est exercée sur les chefs d’établissements. Les supérieurs régionaux leur envoient des « consignes explicites visant à ne pas remplacer tous les postes dans les Ehpad », même lorsque ceux-ci sont en situation d’occupation maximale. Résultat, la qualité du service rendu aux résidents pâtit directement de la pression financière et immobilière du groupe. Un parc immobilier, on le rappelle, construit en partie grâce à des fonds publics.

Or, dans les Ehpad, « on est certain que les résidents ne bougent pas », souffle Dominique Dudan, senior advisor pour le fonds d’investissement LBO France. Le marché de la dépendance est par nature un marché captif, avec des clients/patients parfois ou souvent seuls, incapables de faire valoir leur mécontentement. « Et comme on sait qu'on a un déficit d'établissements, complète Guillaume Gobet, quoi qu'il arrive, il y en aura tout le temps du monde. On n'a même pas besoin de faire de la qualité ».

« Il nous manquerait encore 2000 Ehpad en France » raconte Guillaume Gobet, ex-chef de cuisinie et délégué syndical Orpea.
Image Blast

Un résumé aussi cru que lucide, qui laisse la porte ouverte au cynisme le plus absolu. « Ce dernier quinquennat a manqué cruellement d'une loi cadre qu'on a appelée de nos vœux pendant cinq ans », déplore la sénatrice socialiste de Loire-Atlantique Michelle Meunier à Blast, bien consciente de la nature du problème. Pour l’ancienne adjointe de Jean-Marc Ayrault à la mairie de Nantes, rapportrice de la mission d'information sur le contrôle des Ehpad au Sénat, la question reste posée : « Qu'est-ce qu'on veut faire de nos vieux aujourd'hui ? »

À cette question sans réponse, certains aimeraient bien se contenter du flou actuel. Avec la perspective du vieillissement de la population, le marché de la dépendance a de beaux jours devant lui.

(1) Ce montant, datant de 2019, est celui mentionné dans le rapport de l’IGAS et de l’IGF sur le fonctionnement d’Orpea.

Pour aller plus loin

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